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Le Conseil Municipal du 11/04/23 vu par Montgeron en Commun

Dernière mise à jour : 14 juin 2023

Compte rendu des interventions du groupe Montgeron en Commun

au Conseil Municipal du 11 avril 2023



0. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 07/02/23

VOTE : CONTRE


1. Approbation du compte de gestion 2022 - Budget principal

VOTE : ABSTENTION


2. Approbation du compte administratif 2022 Budget principal

VOTE : CONTRE

Prise de parole : Rémi

Nous n’avons pas de remarque particulière sur l’exécution budgétaire, la présentation par chapitre montre une exécution qui suit plutôt bien le prévisionnel.

Restent donc les imprévus

- Oui, l'augmentation du prix de l’énergie pèse. Mais la guerre en Ukraine a bon dos et n’explique pas tout. Les tarifs de l’énergie et singulièrement ceux de l’électricité avait commencé à augmenter bien avant le conflit, ils augmentent de façon continue depuis 2010 pour permettre à des distributeurs privés de prendre pied dans un marché sur lequel ils n’arrivaient pas à le faire.

Les prix flambent désormais. Comme pour les céréales, peut-être l’eau demain (elle est déjà coté en bourse aux États-Unis) oui l’électricité est maintenant soumise au trading et à la spéculation.

C’est vos amis politiques qui en votant la loi NOME ont ouvert la voie aux mécanismes de l’ARENH qui obligent EDF à céder à prix coûtant à des distributeurs parasites une grosse partie de l’électricité qu’elle produit.

Je n’entends malheureusement rien dans vos rangs qui viennent aujourd’hui remettre en cause ce fonctionnement alors même qu’il fait la preuve tous les jours de sa défaillance.

- deuxième point en partie mécaniquement induit : l’inflation et de fait la nécessaire revalorisation du point d’indice. Une revalorisation du point d’indice qui n’est pas synonyme de revalorisation salariale. Alors que l’inflation atteint au moins 6% , il s’agit bien pour le moment - surtout si on en reste à 3,5 % pour cette année - d’une baisse accélérée de la rémunération des agents qui fait suite à dix ans de gel total.

Tout cela pose aussi la question aux élus : quelles actions pour que les dotations aux collectivités progressent ? Comment fait-on contribuer ceux qui sont les grands gagnants du moment : Ceux dont les fortunes progressent de dizaines de milliard d’une année sur l’autre et aussi ces sociétés qui en pleine crise distribuent des dividendes records ? Ou bien sommes-nous hors sujet ?

Votre présentation des comptes est chaque année à l’image de l’année précédente : pour faire court : “ malgré des contraintes renforcées, vous avez réaliser des excédents ”

A quel prix cela a-t-il été possible ? Réponse dans le texte : une gestion responsable !

Si vous êtes capable de tel miracle chaque année, le gouvernement aurait tort de revaloriser sa dotation.

Comment fait-on pour épargner toujours autant malgré les contraintes accrues ?

Vous n’explicitez pas les choix qui ont dû être opérés.

Et au final c’est pourtant cela que le citoyen montgeronnais aimerait pouvoir lire :

- vacances d’emploi par exemple : cela signifie quoi concrètement pour le citoyen de Montgeron ?

De quels emplois parlons-nous, pour quels services non rendus ?

Pourquoi tenir les montgeronnais, et les élus ! hors de ces débats ?

D’année en année des choix sont faits :

En 2016-2017 il y a avait 32 ATSEM pour 36 classes de maternelles. Si j’en crois le tableau actualisé de M. Goury, elles sont aujourd’hui 18 pour 31 classes de maternelle.

C’est concret et cela parle.

En 2013 il y avait 23 assistantes maternelles municipales.
Aujourd’hui il y en a toujours d’après le tableau de Géraud Goury 13 dont 12 pourvue

Je pourrai continuer avec le nombre de journées passées en colonie de vacances etc.…

On nous affirme que c’est une gestion responsable. On devrait être rassuré.

Mais en tous les cas il n’y a pas de miracle, juste des choix qui ne sont jamais explicités et sur lesquels les citoyens ne se prononcent jamais.

Ils sont mis en œuvre silencieusement car ils ne se voient pas mais ils se vivent.




3. Affectation des résultats de l'exercice 2022 - Budget principal

VOTE : ABSTENTION

Prise de parole : Céline

Une remarque : il semblerait qu’il y ait une coquille page 2 => “ DECIDE De reprendre sur le budget supplémentaire 2023 (et pas 2032) les résultats de clôture de l’exercice 2022 pour les deux sections ”

C’est en effet une erreur qui sera corrigée.


4. Vote des taux d'imposition 2023

VOTE : ABSTENTION


5. Admission de titres de recettes en non-valeur

VOTE : ABSTENTION


6. Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale de Montgeron pour l'année 2023

VOTE : POUR

Prise de parole Céline

L’augmentation du montant du budget du CCAS est liée à l’augmentation des salaires car le point d’indice a augmenté.

Nous nous félicitons de l’augmentation des salaires des agents, même si cela reste insuffisant.

En revanche, nous nous étonnons qu’il n’y ait pas eu une hausse plus importante du budget relative à l’inflation. Le budget est resté stable alors que le coût des produits augmente, notamment dans l’alimentation. Nous aurions pu nous attendre à une hausse du budget pour permettre à l’Épicerie sociale de fonctionner au même niveau que l’année passée malgré l’inflation. Comment se fait-il que ce budget soit resté stable ?



7. Fixation de la règle des amortissements au prorata temporis et validation de la fongibilité des crédits - M57

VOTE : ABSTENTION



8. Création des autorisations de programme et crédits de paiement (APCP)

VOTE : POUR

Prise de parole : Céline

Nous sommes favorables à la création des APCP à Montgeron. Nous en bénéficions depuis le début du mandat à l’agglomération et c’est un premier pas vers davantage de lisibilité. Néanmoins seuls les APCP démarrant en 2023 sont inscrits et la visibilité n’est que sur 2023 et 2024 ce qui est faible. Nous ne savons pas quels investissements pluri-annuels vont être inscrits l’an prochain.

Par exemple quand sera ouverte l’autorisation de programme et crédits de paiement concernant la rénovation cuisine centrale de La Roseraie ?

Réponse : Nous travaillons sur une piste avec le Département pour étdudier une piste de mutualisation qui permettrait de rester en régie.



9.Vote du budget supplémentaire 2023

VOTE : CONTRE

Prise de parole Rémi et Céline

Je signale pour commencer que page 2 du projet de délibération, en bas de la page, l’excédent de fonctionnement reporté est selon moi incorrect. Ne devrait-on pas retrouver là le montant de 6 440 945,23 euros ?

Réponse : C’est en effet une erreur qui sera corrigée.


Nous voterons contre ce budget supplémentaire en cohérence avec notre prise de position sur le budget primitif et, évidemment pas parce que nous serions contre les travaux des écoles et la rénovation d’un gymnase.


A la date d’aujourd’hui nous n’avons qu’une vue très partielle des objectifs et du contenu des aménagements. L’aspect restauration et dépose groupée qui nous semble a priori faire sens, mais nous ne savons pas non plus ce qu’il adviendra des locaux de l’actuel centre de loisir. Qui dicte le tempo de ce déménagement qui, autant que je me souvienne, n'était pas présent dans votre programme électoral ? Sont-ce les besoins d’espaces scolaires sur Jean Moulin (déjà 18 classes) ou celui de changements à venir dans la restauration. Nous sommes dans le flou.


Faute d’en savoir davantage sur la plupart des engagements inscrits alors même que les estimations de coût sont déjà présentées à la dizaine d’euro près, il nous semble aussi que notre avis vous importe peu sinon nous aurions eu une présentation des projets en même temps qu’au reste du conseil municipal ou nous serions invités à celles faites aux parents ou aux associations.


Comme vous le savez, l’isolation thermique des bâtiments et celle notamment des bâtiments publics nous tient à coeur. C’est un sujet écologique mais également économique majeur. Nous lisons qu’il est prévu un budget de 684 922 euros pour les “ Installations générales, Agencements et aménagements des constructions concourant

à l’amélioration énergétique des bâtiments ”

Nous vous rappelons votre devoir minimal de transparence pour être en conformité avec la loi.

Nous avions demandé par écrit le 23 septembre 2022 les Diagnostics de Performance Energétiques et les données de consommation énergétique transmises à l’Ademe dans le cadre du décret tertiaire. J’ai relancé par mail le 8 octobre 2022 pour obtenir ces documents. A ce jour, plus de 6 mois après les demandes, nous n’avons reçu aucun des documents mentionnés.
Demande à laquelle nous rajoutons (Tonnerre de Brest) les résultats de l’étude Cantineo réclamés là encore par oral et par écrit depuis plus de 6 mois et que nos collègues des villes voisines ont reçus il y a fort longtemps.
Vous bafouez l’information minimale des élus d'opposition, vous entraver notre travail, ne nous obligez pas à en venir au judiciaire.


10. Conventions de gestion et de service relatives à l'Astral et à la médiathèque à

intervenir entre la CAVYVS et la ville de Montgeron

VOTE : POUR

Prise de parole Céline

Nous vous remercions pour la convention sur table que je n’ai cependant pas eu le temps de lire, j’ai 2 questions pour chacun des bâtiments et une demande.

Carré d’Art : Quel taux d’occupation par la Ville des 30% des surfaces du Carré d’Art pour quelle programmation associée ?

Réponse : la salle d’exposition et les bureaux sont occupés à 100%


J’apprends que le bâtiment " Astral " est occupé pour les services de la Ville à hauteur d’environ 80% du planning ouvert aux usages et que seuls 20% du temps sont utilisés par la Sothevy. A quel point la Ville occupe ces installations et pour quelle programmation ?

Réponse : Elle est occupée par des réunions publiques et des associations. Elle est occupée à quasiment 100% en comptant les temps de montage et démontage.


Depuis le début de notre mandat il y a 3 ans cela n’a jamais été abordé : serait-il possible d’avoir une présentation en conseil municipal de la politique culturelle municipale ?

Réponse : Oui, c’est d’accord.




11. Convention de garantie d'emprunts au profit d'Immobilière 3F pour la construction de 31 logements et un commerce au 101 avenue Jean Jaurès

VOTE : ABSTENTION



12. Cession de la propriété communale située 75 avenue Jean Jaurès, cadastrée section AY n°106, au bailleur social Vilogia - Modification du prix de cession

VOTE : ABSTENTION

Prise de parole : Céline

Nous sommes favorables à une politique avec du logement social diffus mais nous persistons dans notre abstention de juillet 2021 du fait de nos réserves sur l’emplacement qui est très peu qualitatif et des surfaces prévues qui sont très petites.



13. Acquisition des parcelles cadastrées section AV n°47 et AV n°111 lot 1, sises 18-20 avenue de la République, auprès de la Région Ile-de-France, dans le cadre de l'aménagement du parking de la place des Tilleuls

VOTE : CONTRE



14. Possibilité de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent de

catégorie B (chargé(e) des instances et des actes)

VOTE : ABSTENTION



15. Mise à jour du tableau des effectifs

VOTE : ABSTENTION



16. Adhésion au socle commun de compétences du Centre Interdépartemental de

Gestion de la Grande Couronne de la région d'Ile-de-France

VOTE : POUR



17. Convention de partenariat " séjours enfants et adolescents - dispositif Aide aux Vacances Enfants (AVE) " avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne

VOTE : POUR



18. Avenant n°1 à la convention d'occupation de locaux au sein de l'école élémentaire Jean-Charles Gatinot sise place Joffre entre la ville de Montgeron et l'association Langage et Intégration

VOTE : CONTRE

Prise de parole : Céline

L’établissement Jean-Charles Gatinot est une structure différente de l’ensemble des écoles élémentaires de Montgeron, une école intégrée et un dispositif unique d’inclusion en France, une grande source de fierté pour notre Ville.

La structure a vu le jour en 1981, il y a plus de 40 ans, de la volonté commune de l’association « Langage et Intégration », branche de l’APAJH, de l’Inspection de l’Académie de l’Essonne, de la DDASS de l'Essonne et de la Ville de Montgeron.

C’est un établissement comprenant 2 parties :

- une école élémentaire ordinaire de plus de 300 élèves (335 élèves aujourd’hui)

- et un établissement médico-social spécialisé dans la prise en charge d’enfants et d’adolescents sourds ou présentant des troubles sévères du langage qui regroupe près de 65 enfants, de 0 à 20 ans, sur trois services distincts. Sont inclus un centre de soins, de consultations et une école spécialisée pour jeunes enfants et comptant avec l’intervention de nombreux professionnels médicaux, paramédicaux et éducatifs.

L’ensemble de l’établissement a connu une direction unique jusqu’en 2015, et ce depuis sa création en septembre 1981.

Je reprends ici une citation d’une ancienne directrice retrouvée dans un Montgeron Mag de 2013 qui résume bien ce que les adultes montgeronnais d’aujourd’hui m’ont dit de la richesse de leur passage dans cette école élémentaire un peu différente :

Les enfants ayant un handicap ont les mêmes préoccupations que les enfants de leur âge. Malgré leur accompagnement spécifique, ils participent à la vie scolaire comme tous les autres élèves : repas, récréations, Pour les élèves des classes ordinaires c’est aussi une ouverture à la différence, à la citoyenneté

Les temps d’inclusion - à temps partiel ou temps plein - pour ces enfants en situation de handicap sont permis et facilités grâce à cette spécificité d’unité de lieu. La création des deux classes spécialisées pour enfants présentant des troubles spécifiques du langage oral et écrit a permis la création d’autres structures relevant de l’Education nationale sur notre territoire, comme le dispositif ULIS TSL au sein du collège Weiler ou bien les colonnes TSL à l’EREA de Montgeron, qui permettent une continuité de parcours pour ces enfants.

Cet établissement qui accueille une dizaine de petits montgeronnais est un pôle d’attractivité pour la ville. Combien de familles se sont installées à Montgeron pour que leur enfant en situation de handicap puisse s’y épanouir ?

Cet établissement est un pôle d’emploi avec près de 40 personnels.

Cette école où enfants malentendants et enfants des classes ordinaires partagent les communs est un lieu d’apprentissage du vivre ensemble d’une richesse extraordinaire pour tous.

Vous gérez cette Ville depuis 9 ans.

Vous êtes responsable de la qualité pédagogique apportée aux enfants ainsi que des conditions d’accueil scolaire de l’ensemble des élèves Montgeronnais en maternelle et élémentaire.

Aujourd’hui force est de constater que les écoles de Montgeron sont pleines à craquer au détriment des conditions d’apprentissage et au détriment de l’application des limitations gouvernementales du nombre d’élèves par classe.
La situation est particulièrement tendue concernant les écoles Victor Duruy et Jean-Charles Gatinot.

A Gatinot, votre manque d’anticipation fait qu’aujourd’hui vous ne pouvez plus respecter la convention qui nous lie jusqu’en 2026 avec l’association Langage et Intégration, d’où le passage de cette délibération proposant un avenant.


Nous regrettons que le projet de construction d’un bâtiment sur pilotis avec un financement de l’Etat via l’Agence Régionale de Santé n’ait pas abouti.

Ce projet aurait tout simplement permis la pérennité de l’école intégrée, ce beau projet de plus de 40 ans d’histoire.

Pourquoi les négociations ont-elles duré plus de 18 mois ayant coûté probablement du temps à vos services et 100 000 euros à l’association ?

Quelles sont les parts de responsabilité de l’échec entre la majorité municipale et l’association ?

Le saurons-nous un jour ?

C’est avec une profonde tristesse et un immense regret que je constate aujourd’hui que la fin de cette belle histoire est désormais inéluctable.

Néanmoins ce qui compte aujourd’hui, c’est qu’à court terme pour la rentrée prochaine, aucun enfant ne soit pénalisé

Oui, il faut ouvrir une classe ordinaire à Gatinot !

Nous sommes favorables à cette ouverture de classe et souhaiterions que les enseignants puissent retrouver des conditions de travail décentes avec une salle des maîtres dédiée.

Non, l’IDA ne peut pas être privée de 2 classes ordinaires ce qui représente 4 espaces pour le spécialisé.

Nous sommes très inquiets mais pensons que des solutions peuvent être trouvées avec un peu de créativité et de volonté politique.

Qu’allez-vous proposer à la direction de Langage et Intégration que vous rencontrez cette semaine ?

Nous ne pouvons pas voter cette délibération sans cette information, sans être rassurés pour l’accueil des enfants de l’IDA et de l’élémentaire à la rentrée 2023.

C’est pourquoi, nous vous avons demandé hier et vous redemandons ce soir le report de cette délibération à un conseil municipal ultérieur avant l’été pour vous permettre de trouver dans l’intérêt de tous les enfants une solution négociée pour la rentrée de  septembre 2023.



19. Adhésion à la compétence « développement des usages et services numériques du Syndicat Mixte Ouvert Essonne numérique

VOTE : POUR




QUESTIONS ORALES

Question n°1 :

La situation dans les écoles de la ville pose de nombreuses inquiétudes qui ont été soulevées à maintes reprises par notre groupe lors de nos interventions en conseil municipal et de nos tribunes dans le Montgeron Mag. Vos réponses ont toujours été évasives et peu satisfaisantes. La situation prévue pour la rentrée 2023 montre que nos inquiétudes sont fondées et vos réponses insatisfaisantes.

De nombreuses familles s’inquiètent également face aux solutions proposées. Nous en profitons aussi pour saluer le travail de chacun des agents engagés dans l’accueil et l’accompagnement des élèves montgeronnais.

Dans la dernière publication de votre groupe de majorité municipale, vous avancez que notre groupe d’opposition n’a jamais assisté à aucune des réunions menées sur le projet d’éducation communal. À notre connaissance, nous n’avons jamais été conviés à une instance éducative du type de celle que vous avancez depuis notre élection en 2020. Pourriez-vous nous indiquer à quelles réunions vous faites référence et nous préciser quelles seront les modalités de travail sur la mise à jour de ce projet ?


Question n°2 :

S’épanouir à travers le sport et profiter de tous les bienfaits physiologiques, psychologiques d’une activité physique adaptée est essentiel pour lutter contre la sédentarité, pour prendre confiance en soi, à tout âge, avec ou sans handicap physique ou mental, quelle est la politique de la Ville pour rendre les Clubs de sports accessibles et développer les activités physiques adaptées ?


Question n°3 :

L’an dernier nous avons eu de nombreux retours de Montgeronnais très déçus qu’aucune animation ne soit pas prévue dans notre Ville pour célébrer les 40 ans de la “ Fête de la Musique ”. L’esprit “ Faîtes de la Musique ” c’est aussi d’encourager la pratique musicale des groupes amateurs, qu’est-il prévu cette année le 21 juin pour permettre aux musiciennes et musiciens de partager leur art avec les Montgeronnais ?






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