Conseil communautaire du lundi 08 février 2021 à 19h30
Espace René Fallet, 29 bis avenue Jean Jaurès, 91560 CROSNE
Approbation des Procès-Verbaux des Conseils communautaires du 10 décembre 2019 et du 10 décembre 2020
Compte-rendu des Décisions prises depuis le Conseil communautaire du 10 décembre 2020
ORDRE DU JOUR
INSTITUTIONNEL
1. Modification des désignations des représentants de la communauté d’agglomération au sein de la commission consultative de l’environnement de l’aéroport d’Orly
2. Désignation d’un représentant de la Communauté d’agglomération au sein de la CAO du groupement de commandes concernant la fourniture des composteurs
3. Avis sur la nomination du directeur de la régie de l'Office de Tourisme Intercommunal
FINANCES
4. Budget principal et Budget annexe de l’Office de Tourisme – Exercice 2021
5. Autorisations de programme / Crédits de paiement – Création et inscriptions de crédits
6. Vote de la fiscalité directe locale
7. Vote TEOM 2021
8. Vote GEMAPI 2021
9. Convention d’occupation des locaux du siège de la CAVYVS
RESSOURCES HUMAINES
10. Convention d'objectifs et de moyens avec l'association du Comité des Œuvres Sociales du personnel
11. Mise à jour du tableau des grades et emplois de la collectivité
COHESION SOCIALE
12. Convention relative au fonctionnement du point d'accès au droit d'Epinay-sous-Sénart
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
13. Approbation des modifications statutaires du SIVOM
