top of page

Conseil Communautaire Procès-verbal du 16/12/21

Dernière mise à jour : 24 févr. 2022

Conseil communautaire du Jeudi 16 décembre 2021

CEC Centre Educatif et Culturel, 2, rue Marc Sangnier, 91330 YERRES


CR_SOMMAIRE_CC_2021-12-16
.pdf
Download PDF • 1.49MB

ORDRE DU JOUR


Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2021 :

Vote : unanimité


Compte-rendu des Décisions prises depuis le Conseil communautaire du 30 septembre 2021


1. Installation de Madame ROUSSEAU-NUSBAUM et remplacement de Madame SEVEAU aux commissions « Cohésion sociale », « Aménagement durable du territoire » et au SyAGE

Vote : abstention : C.Carrère, C.Cieplinski, F.Guignard, K.Sellami


2. Pacte de gouvernance mandat 2020-2026

Vote : unanimité - Adopté


3. Validation du projet de PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial) et de son plan d’actions. Lancement des consultations règlementaires

Vote : unanimité


4. Modification statutaire relative à la compétence de lutte contre la pollution de l’air

Vote : unanimité


5. Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)

Vote : unanimité


6. NPNRU/PRIN : définition des objectifs et des modalités de concertation du PRIR de la Prairie de l’Oly

Vote : unanimité


7. Signature de la convention GUSP de la Prairie de l’Oly 2021-2025

Vote : pour


8. Reprise de la compétence propreté urbaine - Balayage

Vote : unanimité


9. Présentation du rapport définitif de la CRC - Débat

Vote : unanimité


10. Décision modificative n°1 – exercice 2021

Vote : abstention : C.Carrère, C.Cieplinski, F.Guignard, K.Sellami


11. Rapport sur l’évolution du montant des attributions de compensation

Vote : unanimité


12. Attributions de compensation 2021

Vote : abstention : C.Carrère, C.Cieplinski, F.Guignard, K.Sellami


13. Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement

Vote : abstention : C.Carrère, C.Cieplinski, F.Guignard, K.Sellami


14. Réitération d’une garantie d’emprunt

Vote : unanimité


15. Nouvelles modalités de mise en œuvre du télétravail au sein des services communautaires à compter du 1er janvier 2022

Vote : abstention : C.Carrère, C.Cieplinski, F.Guignard, K.Sellami


16. Mise à jour du tableau des grades et emplois de la collectivité

Vote : abstention : C.Carrère, C.Cieplinski, F.Guignard, K.Sellami


17. Modification de l’indemnité de fonction du Président

Vote : abstention : C.Carrère, C.Cieplinski, F.Guignard, K.Sellami


18. Dérogation au repos dominical pour l’année 2022

Vote : CONTRE : C.Carrère, C.Cieplinski, F.Guignard, K.Sellami


19. Convention liant la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine et la SARL ADCI, exploitant du cinéma « le BUXY »

Vote : abstention : C.Carrère, C.Cieplinski, F.Guignard, K.Sellami


20. Rapport d'activité 2020 de l’ADCI concernant la gestion et l’exploitation du cinéma PARADISO

Vote : unanimité


21. Rapport d’activité 2019-2020 de la SOTHEVY concernant les salles de spectacles

Vote : unanimité


22. Rapport d’activité 2020 de l’UCPA concernant l’exploitation et l’animation des trois centres aquatiques

Vote : unanimité


23. Rapport d’activité 2020 – Le prix et la qualité du service public de l’eau potable

Vote : unanimité


24. Rapport d’activité du syndicat mixte pour l’assainissement et la gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres pour l’année 2020

Vote : unanimité


25. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des déchets de la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine – Exercice 2020

Vote : unanimité



32 vues0 commentaire

Posts récents

Voir tout

Comments


bottom of page